Composition à base d'oxyde cérique, préparation et utilisation

Brevet européen · EP0588691 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0588691
Numéro de demande
EP93402180
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 sept. 1993
Publié
23 mars 1994
Délivré
14 mai 1997
Radié
30 sept. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01J 23/10 (2006.01)
B01J 23/76 (2006.01)
C01F 17/00 (2006.01)
Priorité
FR 9210953 15.09.1992
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1998

  2. 15 mai 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Rhône-Poulenc Chimie

RHONE-POULENC CHIMIE

25, Quai Paul Doumer, 92408 Courbevoie Cédex, FR

Inventeur

Bonneau, Lionel

F-17540 Angliers, FR

Pijolat, Michèle

F-42350 La Talaudiere, FR

Touret, Olivier

F-93300 Aubervilliers, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.