Disjoncteur à éléments fixes par frettage
Brevet européen · EP0588709 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0588709
- Numéro de demande
- EP93402231
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 sept. 1993
- Publié
- 23 mars 1994
- Délivré
- 18 déc. 1996
- Radié
- 30 sept. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01H 33/70 (2006.01)H01H 33/91 (2006.01)
- Priorité
- FR 9211157 18.09.1992
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008
- 30 juin 2005
Adresse modifiée
- Titulaire
- ALSTOM T & D SA, 25, Avenue Kléber, 75116 Paris, France → AREVA T & D SA, 1, place de la Coupole, Tour AREVA, 92084 PARIS LA DEFENSE, France
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2005
- 31 août 2004
Adresse modifiée
- Titulaire
- GEC ALSTHOM T ET D SA, 38, Avenue Kléber, 75016 Paris, France → ALSTOM T & D SA, 25, Avenue Kléber, 75116 Paris, France
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2004
- 31 déc. 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GEC ALSTHOM (Suisse) S.A., Département des brevets, Weingartenstrasse 7, 8803 Rüschlikon
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1996
- 31 déc. 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Neveu, André
F-69100 Villeurbanne, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.