COMPOSES FONGICIDES

Brevet européen · EP0588821 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0588821
Numéro de demande
EP92910409
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mai 1992
Publié
30 mars 1994
Délivré
16 avr. 1997
Radié
31 mai 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01N 33/04 (2006.01)
A01N 47/44 (2006.01)
Priorité
GB 91117945 31.05.1991
Demande PCT
PCT/GB1992/000964 28.05.1992
Publication PCT
WO1992/021236 10.12.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999

  2. 30 juin 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1997

  3. 30 avr. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1997

Parties

Titulaire

BRITISH TECHNOLOGY GROUP LIMITED

101 Newington Causeway, London SE1 6BU, GB

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

ROBINS, David, John 7 Willow Drive

Glasgow G65 8DY, GB

WALTERS, Dale, Ronald

Ayrshire KA9 1RE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.