KOCHTOPFDECKEL

Brevet européen · EP0589014 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0589014
Numéro de demande
EP93907801
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 1993
Publié
30 mars 1994
Délivré
29 nov. 1995
Radié
30 avr. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 36/06 (2006.01)
Priorité
DE 9205199 U 10.04.1992
Demande PCT
PCT/DE1993/000336 08.04.1993
Publication PCT
WO1993/020738 28.10.1993
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2011

  2. 15 févr. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Büchel & Partner AG, Patentbüro, Letzanaweg 25-27, 9495 Triesen, Liechtenstein

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1996

  3. 29 déc. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Silit-Werke GmbH & Co. KG

SILIT-WERKE GMBH & CO. KG

Postfach 13 52, D-88493 Riedlingen (Württ.), DE

Mandataire

Büchel & Partner AG Patentbüro

Letzanaweg 25-27, 9495 Triesen, LI

Inventeur

FINGERLE, Hans

D-7940 Riedlingen, DE

WEIGAND, Horst

D-7943 Ertingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.