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Brevet européen · EP0589022 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0589022
Numéro de demande
EP93908547
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 1993
Publié
30 mars 1994
Délivré
24 oct. 2001
Radié
31 mars 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A45C 3/00 (2006.01)
A45C 13/00 (2006.01)
Priorité
US 854505 19.03.1992
Demande PCT
PCT/US1993/002748 17.03.1993
Publication PCT
WO1993/018682 30.09.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Rectifié

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 15 nov. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004

  3. 15 févr. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002

  4. 31 oct. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Samsonite Corporation

SAMSONITE CORPORATION

11200 East-Forty-Fifth Avenue, Denver, Colorado 80239, US

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

KING, William L.

Denver, CO 80209, US

Preneur de licence

Samsonite Europe N.V.

Westerring 17, 9700 Oudenaarde, BE

SAMSONITE S.A.

504/520 Boulevard d'Archicourt, 62110 Henin-Beaumont, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.