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Brevet européen · EP0589232 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0589232
Numéro de demande
EP93113677
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 août 1993
Publié
30 mars 1994
Délivré
2 nov. 1995
Radié
2 nov. 1995
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A43C 11/16 (2006.01)
A43C 11/00 (2006.01)
A43C 7/00 (2006.01)
A43C 1/00 (2006.01)
Priorité
DE 4230652 14.09.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 15 avr. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1997

  4. 29 déc. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Egolf, Heinz

CH-8340 Hinwil

Inventeur

Schoch, Robert

D-7709 Hilzingen, DE

Tress, Werner

D-7700 Singen, DE

Hammer, Jakob

D-7700 Singen 14, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.