Radialgebläse

Brevet européen · EP0589300 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0589300
Numéro de demande
EP93114532
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 sept. 1993
Publié
30 mars 1994
Délivré
11 déc. 1996
Radié
30 sept. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04D 29/42 (2006.01)
F04D 25/16 (2006.01)
F04D 29/16 (2006.01)
F04D 17/04 (2006.01)
Priorité
DE 4232178 25.09.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002

  2. 13 déc. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dipl.-Ing. ETH H. R. Werffeli, Patentanwalt, Waldgartenstrasse 12, Postfach 275, 8125 Zollikerberg

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1996

  3. 13 déc. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.