Hörgerät

Brevet européen · EP0589308 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0589308
Numéro de demande
EP93114588
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 sept. 1993
Publié
30 mars 1994
Délivré
3 déc. 1997
Radié
30 sept. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 25/02 (2006.01)
Priorité
DE 4231842 23.09.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2013

  2. 12 mars 2009

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Siemens Schweiz AG, Albisriederstrasse 245, 8047 Zürich → Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

    Publié dans Swissreg le 12.03.2009

  3. 15 déc. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Siemens Schweiz AG, Albisriederstrasse 245, 8047 Zürich

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1997

  4. 15 déc. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Siemens Audiologische Technik GmbH

Gebbertstrasse 125, 91058 Erlangen, DE

Mandataire

Siemens Schweiz AG

Intellectual Property Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

Inventeur

Moser, Benno

CH-6314 Unterägeri

Schiess, Hans-Rudolf

CH-5620 Zufikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.