Verstärkungsregelungssystem

Brevet européen · EP0589574 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0589574
Numéro de demande
EP93306875
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 août 1993
Publié
30 mars 1994
Délivré
3 nov. 1999
Radié
3 nov. 1999
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H03G 3/20 (2006.01)
H04B 1/38 (2006.01)
Priorité
FI 924265 23.09.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2000

    Modification

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2000

  2. 15 nov. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1999

Parties

Inventeur

Hulkko, Jaako

SF-90570 Oulu, FI

Matero, Jorma

SF-90570 Oulu, FI

Vilmi, Toivo

SF-90830 Haukipudas, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.