Système de fixation pour élément tubulaire souple

Brevet européen · EP0589793 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0589793
Numéro de demande
EP93402327
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 1993
Publié
30 mars 1994
Délivré
8 janv. 1997
Radié
30 sept. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02G 3/06 (2006.01)
Priorité
FR 9211469 25.09.1992
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003

  2. 15 janv. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    GEC ALSTHOM (Suisse) S.A., Département des brevets, Weingartenstrasse 7, 8803 Rüschlikon

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997

  3. 15 janv. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Alcatel Business Systems

ALCATEL BUSINESS SYSTEMS

12, rue de la Baume, F-75008 Paris, FR

Mandataire

GEC ALSTHOM (Suisse) S.A. Département des brevets

Weingartenstrasse 7, 8803 Rüschlikon

Inventeur

Bey, Pescal

F-67400 Illkirch Graffenstaden, FR

Spinner, Roland

F-67105 Erstein, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.