Schleifmaschine
Brevet européen · EP0589826 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0589826
- Numéro de demande
- EP93810416
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juin 1993
- Publié
- 30 mars 1994
- Délivré
- 22 janv. 1997
- Radié
- 8 juin 2013
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B24B 49/02 (2006.01)B23Q 17/22 (2006.01)B24B 47/22 (2006.01)
- Priorité
- CH 2672/92 27.08.1992
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juin 2013
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 10.06.2013
- 1 févr. 2012
Adresse modifiée
- Mandataire
- Moetteli & Associés SàRL, St. Leonhard-Strasse 4, 9000 St. Gallen → Da Vinci Partners LLC, St. Leonhardstrasse 4, 9000 St. Gallen
Publié dans Swissreg le 01.02.2012
- 11 sept. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Moetteli & Associés SàRL, St. Leonhard-Strasse 4, 9000 St. Gallen
Publié dans Swissreg le 11.09.2008
- 28 févr. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro, Dipl.-Ing. S. V. Kulhavy + Co., Kornhausstrasse 3, Postfach 450, 9001 St. Gallen
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1997
- 31 janv. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1997
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.