METHODE DE RENFORCEMENT DU VERRE

Brevet européen · EP0589909 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0589909
Numéro de demande
EP92910333
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mai 1992
Publié
6 avr. 1994
Délivré
17 janv. 1996
Radié
31 mai 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C03C 17/32 (2006.01)
Priorité
GB A 9111261 24.05.1991
Demande PCT
PCT/GB1992/000913 20.05.1992
Publication PCT
WO1992/020633 26.11.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Titulaire

British Technology Group Ltd

101 Newington Causeway, London SE1 6BU, GB

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.