GERUCHSARME SCHALL- UND WÄRMEDÄMMUNG
Brevet européen · EP0590112 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0590112
- Numéro de demande
- EP93906422
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 avr. 1993
- Publié
- 6 avr. 1994
- Délivré
- 12 nov. 2003
- Radié
- 30 avr. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08J 3/24 (2006.01)B27N 5/00 (2006.01)B27N 3/08 (2006.01)B29C 67/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 111192 06.04.1992
- Demande PCT
- PCT/CH1993/000090 05.04.1993
- Publication PCT
- WO1993/020131 14.10.1993
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005
- 13 févr. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hans Ulrich Seifert, Felber Seifert & Partner, Forchstrasse 452, Postfach 372, 8029 Zürich
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004
- 14 nov. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003
Parties
Inventeur
CAVALLONI, Carlo
D-8180 Eschenmosen
LA GROTTERIA, Antonio
I-13100 Vercelli, IT
FREYER, Harald
D-6442 Rotenburg an der Fulda, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.