CATHETER DE DILATATION EXTRA-PLAT

Brevet européen · EP0590140 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0590140
Numéro de demande
EP93910621
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 avr. 1993
Publié
6 avr. 1994
Délivré
25 nov. 1998
Radié
30 avr. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 29/02 (2006.01)
Priorité
US 870820 20.04.1992
Demande PCT
PCT/US1993/003580 14.04.1993
Publication PCT
WO1993/020882 28.10.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003

  2. 31 déc. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1998

  3. 30 nov. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1998

Parties

Inventeur

SIRHAN, Motasim, M.

Sunnyvale, CA 94087, US

THORNTON, Troy, L.

Foster City, CA 94404, US

CAMPBELL, Patrick K.

Cupertino,California 95014, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.