Künstliches Schultergelenk

Brevet européen · EP0590241 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0590241
Numéro de demande
EP93109828
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juin 1993
Publié
6 avr. 1994
Délivré
3 sept. 1997
Radié
30 juin 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/40 (2006.01)
Priorité
DE 4232313 26.09.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1999

  2. 15 sept. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    André Braun, Patentanwalt VSP, Murtengasse 5, 4051 Basel

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1997

  3. 15 sept. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Kubein-Meesenburg, Dietmar

Kubein-Meesenburg, Dietmar, Prof. Dr.

Burgweg 1a, 37547 Kreiensen, DE

Theusner, Joachim, Dr.

80539 München, DE

NÄGERL, Hans Dr.

37130 Gleichen, DE

Mandataire

André Braun Patentanwalt VSP

4051 Basel

Inventeur

Kubein-Meesenburg, Dietmar, Prof., Dr.

D-3350 Kreiensen 1, DE

Nägerl, Hans, Dr.

D-3407 Gleichen/OT, Klein-Lengden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.