Feststellbremse für einen Rollstuhl
Brevet européen · EP0590281 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0590281
- Numéro de demande
- EP93112750
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 août 1993
- Publié
- 6 avr. 1994
- Délivré
- 3 avr. 1996
- Radié
- 31 août 2000
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62B 5/04 (2006.01)A61G 5/10 (2006.01)
- Priorité
- CH 2921/92 16.09.1992
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 avr. 2001
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2001
- 31 juil. 1996
Adresse modifiée
- Titulaire
- Küschall Design AG, Ringstrasse 15, 4123 Allschwil → Küschall Design AG, Ringstrasse 15, Allschwil
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1996
- 28 juin 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
- 15 avr. 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OK pat AG, Hinterbergstrasse 36, Postfach 5254, 6330 Cham
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.