Verschlusskappe mit Schnappscharnier

Brevet européen · EP0590325 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0590325
Numéro de demande
EP93113808
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 août 1993
Publié
6 avr. 1994
Délivré
22 avr. 1998
Radié
31 août 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 43/16 (2006.01)
B65D 45/02 (2006.01)
Priorité
DE 4232314 26.09.1992
DE 4239299 23.11.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 avr. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2000

  2. 15 juin 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novapat International S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1998

  3. 30 avr. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Zeller Plastik GmbH

ZELLER PLASTIK GmbH

Postfach 11 20, D-56851 Zell, DE

Mandataire

Novapat International S.A.

9, rue du Valais, 1202 Genève

Inventeur

Schumacher, Clemens

D-59846 Sundern, DE

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