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Brevet européen · EP0590347 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0590347
Numéro de demande
EP93114118
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 sept. 1993
Publié
6 avr. 1994
Délivré
19 juin 1996
Radié
30 sept. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01C 7/02 (2006.01)
Priorité
DE 4232969 01.10.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2010

  2. 29 août 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ASEA Brown Boveri AG, Abt. TEI-Immaterialgüterrecht, 5401 Baden

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1997

  3. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Titulaire

ABB Research Ltd

ABB RESEARCH LTD.

Affolternstrasse 52, CH-8050 Zürich 11

Radiée du registre

Mandataire

ASEA Brown Boveri AG Abt. TEI-Immaterialgüterrecht

5401 Baden

Inventeur

Demarmels, Anton, Dr.

CH-5503 Schafisheim

Greuter, Felix, Dr.

CH-5406 Baden

Strümpler, Ralf, Dr.

CH-5400 Baden

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.