Magnetrührwerk

Brevet européen · EP0590472 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0590472
Numéro de demande
EP93115170
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 1993
Publié
6 avr. 1994
Délivré
11 déc. 1996
Radié
30 sept. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01F 13/08 (2006.01)
Priorité
DE 4232935 01.10.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2005

  2. 15 oct. 2004

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Ursula Renfer-Vonnemann, Uetliberghalde 1, 8045 Zürich → Patentanwaltsbüro, Ursula Renfer-Vonnemann, Roswiesenstrasse 61, 8309 Birchwil-Nürensdorf

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004

  3. 31 janv. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ursula Renfer-Vonnemann, Uetliberghalde 1, 8045 Zürich

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1997

  4. 13 déc. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Mavag Verfahrenstechnik AG

MAVAG VERFAHRENSTECHNIK AG

Zürcherstrasse 94, CH-8852 Altendorf

Radiée du registre

Mandataire

Patentanwaltsbüro Ursula Renfer-Vonnemann

Roswiesenstrasse 61, 8309 Birchwil-Nürensdorf

Inventeur

Meier, Hans Peter

CH-8645 Jona

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.