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Brevet européen · EP0590878 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0590878
- Numéro de demande
- EP93307513
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 sept. 1993
- Publié
- 6 avr. 1994
- Délivré
- 8 juil. 1998
- Radié
- 8 juil. 1998
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G11B 20/12 (2006.01)G11B 7/007 (2006.01)G11B 7/013 (2006.01)G11B 27/30 (2006.01)G11B 5/596 (2006.01)
- Priorité
- US 954886 30.09.1992
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 1999
Modification
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999
- 15 juil. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1998
Parties
Titulaire
Inventeur
Gold, Clifford M.
Fremont, California 94536, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.