Kombination für Wasserhahn

Brevet européen · EP0590960 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0590960
Numéro de demande
EP93307728
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 sept. 1993
Publié
6 avr. 1994
Délivré
16 déc. 1998
Radié
28 sept. 2013
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E03C 1/02 (2006.01)
E03C 1/042 (2006.01)
Priorité
FI 924400 30.09.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2013

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 30.09.2013

  2. 15 avr. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1999

  3. 31 déc. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Oras Oy

ORAS OY

PL 40, 26101 Rauma, FI

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

Saarisalo, Risto Antero

SF-27260 Kuolimaa, FI

Määttänen, Ari Esa

SF-27100 Eurajoki, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.