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Brevet européen · EP0591136 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0591136
Numéro de demande
EP90912042
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 août 1990
Publié
13 avr. 1994
Délivré
29 nov. 1995
Radié
13 août 2010
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61M 15/00 (2006.01)
Priorité
DE 3927170 17.08.1989
Demande PCT
PCT/EP1990/001336 14.08.1990
Publication PCT
WO1991/002558 07.03.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 août 2010

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 16.08.2010

  2. 15 mars 1996

    Rectifié

    Titulaire
    BOEHRINGER INGELHEIM INTERNATIONAL GmbH, Postfach 200, D-55216 Ingelheim am Rhein, Allemagne, BOEHRINGER INGELHEIM KG, Postfach 200, D-55216 Ingelheim, Allemagne → BOEHRINGER INGELHEIM KG, Postfach 200, D-55216 Ingelheim, Allemagne

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1996

  3. 29 déc. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

Parties

Inventeur

GUPTE, Arun, Rajaram

D-6507 Ingelheim, DE

HERTL, Erich

D-8031 Gilching, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.