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Brevet européen · EP0591441 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0591441
Numéro de demande
EP92915128
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juin 1992
Publié
13 avr. 1994
Délivré
2 sept. 1998
Radié
30 juin 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 25/00 (2006.01)
H03G 7/06 (2006.01)
Priorité
US 723233 28.06.1991
Demande PCT
PCT/US1992/005521 29.06.1992
Publication PCT
WO1993/000779 07.01.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 févr. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2003

  2. 30 oct. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro Eder AG, Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1998

  3. 15 sept. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1998

Parties

Inventeur

WALDHAUER, Fred

LaHonda, CA 94020, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.