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Brevet européen · EP0591441 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0591441
- Numéro de demande
- EP92915128
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juin 1992
- Publié
- 13 avr. 1994
- Délivré
- 2 sept. 1998
- Radié
- 30 juin 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04R 25/00 (2006.01)H03G 7/06 (2006.01)
- Priorité
- US 723233 28.06.1991
- Demande PCT
- PCT/US1992/005521 29.06.1992
- Publication PCT
- WO1993/000779 07.01.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 févr. 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2003
- 30 oct. 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro Eder AG, Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1998
- 15 sept. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1998
Parties
Inventeur
WALDHAUER, Fred
LaHonda, CA 94020, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.