KOFFER
Brevet européen · EP0591484 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0591484
- Numéro de demande
- EP93907321
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 févr. 1993
- Publié
- 13 avr. 1994
- Radié
- 14 nov. 2001
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B65D 43/16 (2006.01)B65D 43/18 (2006.01)B65D 51/24 (2006.01)
- Priorité
- GB 9204138 26.02.1992
- Demande PCT
- PCT/US1993/002089 25.02.1993
- Publication PCT
- WO1993/016936 02.09.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mai 2002
Modification
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2002
Parties
Titulaire
Inventeur
PEDLAR, Roger
London SE13 7DW, GB
Preneur de licence
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.