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Brevet européen · EP0591485 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0591485
Numéro de demande
EP93907739
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 avr. 1993
Publié
13 avr. 1994
Délivré
16 juin 1999
Radié
30 avr. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G07D 7/00 (2006.01)
G07F 7/04 (2006.01)
Priorité
CH 127192 16.04.1992
Demande PCT
PCT/CH1993/000095 14.04.1993
Publication PCT
WO1993/021609 28.10.1993
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 déc. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002

  2. 30 juin 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1999

  3. 30 juin 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Mars, Incorporated

MARS, INCORPORATED

6885 Elm Street, McLean, Virginia 22101-3883, US

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

GERLIER, André

F-74140 Sciez, FR

POLIDORO, Roberto

CH-1208 Genève

GARCIA, Guillermo

CH-1218 Grand Saconnex

DELESSERT, André

F-74200 Thonon-les-Bains, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.