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Brevet européen · EP0591575 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0591575
Numéro de demande
EP92120464
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 1992
Publié
13 avr. 1994
Délivré
12 mars 1997
Radié
31 déc. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A41D 13/00 (2006.01)
A41D 31/00 (2006.01)
Priorité
DE 4229328 02.09.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 août 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1998

  2. 14 mars 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Hein Gericke GmbH

Reisholzer Werftstrasse 19, 40589 Düsseldorf, DE

Inventeur

Völker, Alfred

W-5000 Köln 60, DE

Plecity, Hans-Georg

W-4000 Düsseldorf 1, DE

Steffens, Jörn

W-4040 Neuss 1, DE

Zessler, Anselm

W-4030 Ratingen 6, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.