Acetabulum-Pfannenstützring

Brevet européen · EP0591594 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0591594
Numéro de demande
EP92810761
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 oct. 1992
Publié
13 avr. 1994
Délivré
2 mai 1997
Radié
31 oct. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/34 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2000

  2. 15 mai 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

  3. 15 mai 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Osteo AG

Osteo AG Chirurgische Instrumente und Implantate

Bohnackerweg 1, 2545 Selzach

Mandataire

Ammann Patentanwälte AG

Ammann Patentanwälte AG Bern

Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

Inventeur

Zichner, Ludwig, Prof. Dr. med.

W-6078 Neu-Isenburg, DE

Wahl, Thomas

CH-2543 Lengnau

Leu, Beat

CH-6052 Hergiswil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.