Sportschuh, wie Schischuh oder Schlittschuh

Brevet européen · EP0591600 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0591600
Numéro de demande
EP92830560
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 oct. 1992
Publié
13 avr. 1994
Délivré
17 déc. 1997
Radié
17 déc. 1997
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A43B 5/04 (2006.01)
A43B 5/16 (2006.01)
A43C 11/00 (2006.01)
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 1998

    Modification

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1998

  2. 31 déc. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1997

Parties

Inventeur

Vaccari, Franco

I-31044 Montebelluna (Treviso), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.