Modulateur à phase continue

Brevet européen · EP0591813 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0591813
Numéro de demande
EP93115591
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 sept. 1993
Publié
13 avr. 1994
Délivré
27 janv. 1999
Radié
30 sept. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 27/20 (2006.01)
Priorité
FR 9211939 02.10.1992
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2007

  2. 31 mai 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1999

  3. 29 janv. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1999

Parties

Titulaire

C.S.E.M. CENTRE SUISSE D'ELECTRONIQUE ET DE MICROTECHNIQUE SA

Rue Jaquet-Droz 1, 2007 Neuchâtel

Inventeur

Pardoen, Matthijs D.

CH-2074 Marin

Gerrits, John F.M.

CH-2016 Cortaillod

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.