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Brevet européen · EP0591909 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0591909
Numéro de demande
EP93116049
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 oct. 1993
Publié
13 avr. 1994
Délivré
30 août 1995
Radié
31 oct. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43B 7/22 (2006.01)
A43B 7/14 (2006.01)
Priorité
DE A 4233661 07.10.1992
DE A 4239363 24.11.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1999

  2. 13 oct. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Friedhelm Vogler

D-44329 Dortmund, DE

Michael Vogler

D-44329 Dortmund, DE

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Hepp, Wenger & Ryffel AG

Bahnhofstrasse 58, 8001 Zürich

Inventeur

Vogler, Friedhelm

D-44329 Dortmund, DE

Vogler, Michael

D-44329 Dortmund, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.