Chromkatalysatorzusammensetzungen
Brevet européen · EP0591968 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0591968
- Numéro de demande
- EP93116245
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 oct. 1993
- Publié
- 13 avr. 1994
- Délivré
- 9 juil. 1997
- Radié
- 31 oct. 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08F 10/00 (2006.01)C08F 4/02 (2006.01)C08F 4/22 (2006.01)C08F 4/78 (2006.01)
- Priorité
- US 958668 08.10.1992
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004
- 15 juil. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1997
- 15 juil. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1997
Parties
Titulaire
Inventeur
Badley, Rickey Don
Dewey, 0K 74029, US
Benham, Elizabeth Ann
Bartlesville, 0K 74006, US
McDaniel, Max Paul
Bartlesville, 0K 74006, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.