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Brevet européen · EP0592251 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0592251
Numéro de demande
EP93308045
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 1993
Publié
13 avr. 1994
Délivré
21 juin 2000
Radié
31 oct. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 11/00 (2006.01)
G06F 11/14 (2006.01)
Priorité
GB 9221215 09.10.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2010

  2. 30 juin 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2000

  3. 30 juin 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp, Wenger & Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil SG

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2000

Parties

Inventeur

Herring, William James

Warley, Brentwood, Essex, GB

Trim, MacKenny Lawrence

Hornchurch, Essex RM11 3QT, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.