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Brevet européen · EP0592251 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0592251
- Numéro de demande
- EP93308045
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 oct. 1993
- Publié
- 13 avr. 1994
- Délivré
- 21 juin 2000
- Radié
- 31 oct. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 11/00 (2006.01)G06F 11/14 (2006.01)
- Priorité
- GB 9221215 09.10.1992
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.05.2010
- 30 juin 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2000
- 30 juin 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp, Wenger & Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil SG
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2000
Parties
Inventeur
Herring, William James
Warley, Brentwood, Essex, GB
Trim, MacKenny Lawrence
Hornchurch, Essex RM11 3QT, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.