Mécanisme pour sectionneur de mise à la terre

Brevet européen · EP0592338 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0592338
Numéro de demande
EP93420392
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 1993
Publié
13 avr. 1994
Délivré
4 mars 1998
Radié
31 oct. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 31/00 (2006.01)
H01H 5/06 (2006.01)
Priorité
FR 9212276 09.10.1992
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004

  2. 13 mars 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1998

Parties

Titulaire

SCHNEIDER ELECTRIC SA

40, avenue André Morizet, 92100 Boulogne Billancourt, FR

Inventeur

Bonnardel, Patrick

F-38050 Grenoble Cédex 09, FR

Quenin, Jacques

F-38050 Grenoble Cédex 09, FR

Perrichon, Norbert

F-38050 Grenoble Cédex 09, FR

Sonzogni, Jean-Louis

F-38050 Grenoble Cédex 09, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.