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Brevet européen · EP0592362 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0592362
Numéro de demande
EP93810679
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 sept. 1993
Publié
13 avr. 1994
Délivré
13 sept. 1995
Radié
30 sept. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B22D 5/00 (2006.01)
Priorité
CH A 3126/92 07.10.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2005

  2. 15 nov. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Aluminium Rheinfelden GmbH

Friedrichstrasse 80 Postfach 1140, D-79618 Rheinfelden, DE

Mandataire

Keller & Partner Patentanwälte AG Winterthur

Patentanwälte Breiter + Wiedmer AG

Seuzachstrasse 2 Postfach 366, 8413 Neftenbach

Radiée du registre

Inventeur

Springer, Kurt

D-79618 Rheinfelden, DE

Koch, Hubert

D-79618 Rheinfelden, DE

Ost, Gerhard

D-79618 Rheinfelden, DE

Hielscher, Ulrich

D-79618 Rheinfelden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.