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Brevet européen · EP0592371 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0592371
- Numéro de demande
- EP93810704
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 oct. 1993
- Publié
- 13 avr. 1994
- Délivré
- 5 juil. 1995
- Radié
- 5 oct. 2013
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F24D 11/02 (2006.01)F25B 30/02 (2006.01)
- Priorité
- CH A 3152/92 08.10.1992
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2013
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 07.10.2013
- 31 août 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte Feldmann & Partner AG, Europastrasse 17, 8152 Glattbrugg → Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007
- 28 nov. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Brynjulv Legland, Seefeldstrasse 225, 8008 Zürich → Patentanwälte, Feldmann & Partner AG, Kanalstrasse 17, 8152 Opfikon-Glattbrugg
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2003
- 28 nov. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Feldmann & Partner AG, Kanalstrasse 17, 8152 Opfikon-Glattbrugg → Patentanwälte Feldmann & Partner AG, Europastrasse 17, 8152 Glattbrugg
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2003
- 15 août 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1995
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.