VENTILVORRICHTUNG

Brevet européen · EP0592415 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0592415
Numéro de demande
EP91911774
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 1991
Publié
20 avr. 1994
Délivré
27 mars 1996
Radié
27 mars 1996
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F16K 7/17 (2006.01)
Priorité
SE 9002222 21.06.1990
Demande PCT
PCT/SE1991/000445 20.06.1991
Publication PCT
WO1991/019922 26.12.1991
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 1996

    Modification

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1996

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Titulaire

ABB Fläkt AB

ABB FLÄKT AB

Sickla Allé 13, S-131 34 Nacka, SE

Inventeur

BERGLUND, Svante

S-360 51 Hovmantorp, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.