ANORDNUNG IN VENTILDÄMPFERN

Brevet européen · EP0592417 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0592417
Numéro de demande
EP91912363
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juin 1991
Publié
20 avr. 1994
Délivré
20 mars 1996
Radié
20 mars 1996
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F16K 1/20 (2006.01)
Priorité
NO 903072 10.07.1990
Demande PCT
PCT/NO1991/000089 21.06.1991
Publication PCT
WO1992/001180 23.01.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 1996

    Modification

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1996

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Covent AS

COVENT AS

N-4387 Bjerkreim, NO

Inventeur

TENGESDAL, Paul

Bjerkreim, NO

SIREVAG, Tormod

Sirevag, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.