PROCEDE AMELIORE DE SYNTHESE D'OLIGOMERES
Brevet européen · EP0592434 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0592434
- Numéro de demande
- EP91919675
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 oct. 1991
- Publié
- 20 avr. 1994
- Délivré
- 7 oct. 1998
- Radié
- 31 oct. 2000
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07H 21/00 (2006.01)C07H 1/00 (2006.01)
- Priorité
- US 605790 26.10.1990
- Demande PCT
- PCT/US1991/007630 21.10.1991
- Publication PCT
- WO1992/007864 14.05.1992
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2001
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2001
- 15 janv. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999
- 15 oct. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1998
Parties
Titulaire
Inventeur
KLEM, Robert, E.
San Luis Obispo, CA 93401, US
MARVIN, William, B.
Los Osos, CA 93402, US
RILEY, Timothy, A.
Grover City, CA 93433, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.