GLEITRINGDICHTUNG MIT RÜCKFÖRDERSTRUKTUREN

Brevet européen · EP0592462 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0592462
Numéro de demande
EP92911390
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mai 1992
Publié
20 avr. 1994
Délivré
30 juil. 1997
Radié
31 mai 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16J 15/34 (2006.01)
Priorité
DE 411932 12.06.1991
DE 4209484 24.03.1992
Demande PCT
PCT/EP1992/001198 29.05.1992
Publication PCT
WO1992/022760 23.12.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999

  2. 31 juil. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Flexibox Limited

Nash Road Trafford Park, Manchester M17 1SS, GB

Inventeur

Müller, Heinz K.

D-71336 Waiblingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.