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Brevet européen · EP0592491 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0592491
- Numéro de demande
- EP92913362
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juin 1992
- Publié
- 20 avr. 1994
- Délivré
- 11 sept. 1996
- Radié
- 30 juin 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 51/487 (2006.01)C07B 57/00 (2006.01)
- Priorité
- US 724166 01.07.1991
- Demande PCT
- PCT/US1992/004981 16.06.1992
- Publication PCT
- WO1993/001156 21.01.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002
- 13 sept. 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Conrad A. Riederer, Patentanwalt, Bahnhofstrasse 10, 7310 Bad Ragaz
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1996
- 13 sept. 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1996
Parties
Titulaire
Inventeur
STAHLY, Glenn, Patrick
Baton Rouge, LA 70810, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.