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Brevet européen · EP0592550 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0592550
Numéro de demande
EP92914746
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 1992
Publié
20 avr. 1994
Délivré
2 mai 1997
Radié
2 mai 1997
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B65D 17/40 (2006.01)
B21D 51/44 (2006.01)
Priorité
AU 7171/91 11.07.1991
AU 7655/91 08.08.1991
Demande PCT
PCT/AU1992/000337 10.07.1992
Publication PCT
WO1993/001096 21.01.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 1997

    Modification

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997

  2. 15 mai 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

Parties

Titulaire

The Broken Hill Proprietary Company Limited

THE BROKEN HILL PROPRIETARY COMPANY LIMITED

600 Bourke Street, Melbourne, VIC 3000, AU

Inventeur

SLADE, John Alan Walmer

Wollongong, NSW 2500, AU

SALM, Dietmar

Austinmer, NSW 2515, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.