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Brevet européen · EP0592629 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0592629
Numéro de demande
EP93907743
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 avr. 1993
Publié
20 avr. 1994
Délivré
3 juil. 1996
Radié
15 avr. 2013
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B65D 47/24 (2006.01)
Priorité
CH 1422/92 04.05.1992
Demande PCT
PCT/CH1993/000099 16.04.1993
Publication PCT
WO1993/022212 11.11.1993
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2013

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 22.04.2013

  2. 31 août 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro, Feldmann AG, Kanalstrasse 17, Postfach, 8152 Opfikon-Glattbrugg → Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007

  3. 15 juil. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro, Feldmann AG, Kanalstrasse 17, Postfach, 8152 Opfikon-Glattbrugg

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996

  4. 15 juil. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.