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Brevet européen · EP0592901 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0592901
Numéro de demande
EP93115928
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 1993
Publié
20 avr. 1994
Délivré
19 juil. 1995
Radié
31 oct. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60K 7/00 (2006.01)
B61C 9/46 (2006.01)
B61C 9/48 (2006.01)
Priorité
DE A 4234831 15.10.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1998

  2. 31 août 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Siemens Aktiengesellschaft

D-80333 München, DE

Mandataire

Siemens-Albis Aktiengesellschaft

8047 Zürich

Inventeur

Pfannschmidt, Bernd, Dipl.-Ing.

D-90574 Rosstal, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.