Procédé de préparation d'un polyuréthane à base d'acide lactique

Brevet européen · EP0593271 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0593271
Numéro de demande
EP93308147
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 oct. 1993
Publié
20 avr. 1994
Délivré
21 mai 1997
Radié
31 oct. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 18/42 (2006.01)
Priorité
FI 924699 16.10.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003

  2. 29 août 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1997

  3. 30 mai 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Neste Oy

NESTE OY

P.O.Box 310, 06101 Porvoo, FI

Mandataire

Patentanwälte Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

Inventeur

Seppälä, Jukka

SF-00960 Helsinki, FI

Selin, Johan-Fredrik

SF-00980 Helsinki, FI

Su, Tao

Nanning 530011, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.