Biologischer Luftfilter
Brevet européen · EP0593393 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0593393
- Numéro de demande
- EP93810685
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 sept. 1993
- Publié
- 20 avr. 1994
- Délivré
- 6 nov. 1996
- Radié
- 30 sept. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 53/84 (2006.01)A01G 9/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 3222/92 16.10.1992
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 avr. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.04.2012
- 31 août 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro, Feldmann AG, Kanalstrasse 17, Postfach, 8152 Opfikon-Glattbrugg → Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007
- 15 nov. 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro, Feldmann AG, Kanalstrasse 17, Postfach, 8152 Opfikon-Glattbrugg
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1996
- 15 nov. 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1996
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.