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Brevet européen · EP0593489 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0593489
Numéro de demande
EP92904735
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 oct. 1991
Publié
27 avr. 1994
Délivré
17 déc. 1997
Radié
31 oct. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 11/076 (2006.01)
F16K 11/087 (2006.01)
Priorité
IT TO910439 11.06.1991
Demande PCT
PCT/US1991/007816 22.10.1991
Publication PCT
WO1992/022765 23.12.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003

  2. 15 mai 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1998

  3. 31 déc. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Masco Corporation

MASCO CORPORATION

21001 Van Born Road, Taylor, MI 48180, US

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

KNAPP, Alfons

D-7950 Biberach/Riss, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.