Elektromagnetisches Relais
Brevet européen · EP0593526 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0593526
- Numéro de demande
- EP92913074
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juin 1992
- Publié
- 27 avr. 1994
- Délivré
- 26 avr. 1995
- Radié
- 30 juin 1999
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01H 50/54 (2006.01)H01H 1/26 (2006.01)
- Priorité
- DE A 4122704 09.07.1991
- Demande PCT
- PCT/DE1992/000519 23.06.1992
- Publication PCT
- WO1993/001608 21.01.1993
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2000
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000
- 15 juin 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1995
Parties
Titulaire
Siemens Aktiengesellschaft
D-80333 München, DE
Inventeur
Hendel, Horst
D-12209 Berlin, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.