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Brevet européen · EP0593571 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0593571
Numéro de demande
EP92914282
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juil. 1992
Publié
27 avr. 1994
Délivré
9 sept. 1998
Radié
9 sept. 1998
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H04N 5/76 (2006.01)
Priorité
GB 9114705 08.07.1991
Demande PCT
PCT/GB1992/001239 08.07.1992
Publication PCT
WO1993/001682 21.01.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 1999

    Modification

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1999

  2. 15 sept. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Amstrad Public Limited Company

AMSTRAD PUBLIC LIMITED COMPANY

Brentwood House, 169 Kings Road, Brentwood, Essex CM 14 4EF, GB

Inventeur

SAWARD, Ian

Wickford Essex SS12 0AZ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.