Elektromagnetisches Umschaltrelais

Brevet européen · EP0593599 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication: EP0593599
Numéro de demande: EP92914771
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: Radié
Fascicule: Délivré
Déposé: 7 juil. 1992
Publié: 27 avr. 1994
Délivré: 15 févr. 1995
Radié: 31 juil. 1999
Motif: Annuité impayée
Classes CIB: H01H 51/12 (2006.01)
H01H 51/00 (2006.01)
Priorité: AT X 91111423 09.07.1991
DE A 4219933 17.06.1992
DE U 9208452 24.06.1992
Demande PCT: PCT/EP1992/001529 07.07.1992
Publication PCT: WO1993/001609 21.01.1993
Langue du dépôt: allemand
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

15 mars 2000
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2000
31 mars 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Siemens Aktiengesellschaft

D-80333 München, DE

Mandataire

Siemens-Albis Aktiengesellschaft

8047 Zürich

Inventeur

Hendel, Horst

D-1000 Berlin 45, DE

Kern, Josef

D-1000 Berlin 13, DE

Kleine, Bernhard (-Onnebrink)

D-1000 Berlin 41, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.