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Brevet européen · EP0593699 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0593699
Numéro de demande
EP93906423
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 avr. 1993
Publié
27 avr. 1994
Délivré
19 juin 1996
Radié
5 avr. 2013
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G01G 11/04 (2006.01)
G01F 1/30 (2006.01)
Priorité
CH 1439/92 05.05.1992
Demande PCT
PCT/CH1993/000091 06.04.1993
Publication PCT
WO1993/022633 11.11.1993
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2013

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 08.04.2013

  2. 26 oct. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Stump und Partner, Patentanwälte AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 26.10.2010

  3. 13 sept. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Reinhold C. Salgo, Patentanwalt, Töbelistrasse 88, 8635 Dürnten

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1996

  4. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.